Retour  la page d'accueil du CDG03

Le CDG03>Base documentaire

Base documentaire

circulaireCirculaire dossierDossier fiche info Fiche info formulaireFormulaire formulaireModèle d'acte

 

Recherche par mot cl :

a

A

Action sociale

ce document est une circulaire  Prestations d'action sociale - taux au 01/01/2013

Autres

ce document est une circulaire  Autorisation d'absence pour raisons familiales

ce document est une circulaire  Compte Epargne Temps

ce document est une circulaire  Dure du temps de travail dans la FPT : Principe de l'annualisation

ce document est une circulaire  Groupes hirarchiques

ce document est une circulaire  Heures supplmentaires et complmentaires et fin du dispositif loi TEPA

ce document est une circulaire  Lexique du langage territorial

ce document est une circulaire  PARTICIPATION FORFAITAIRE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT LORS DU PRET DES SALLES

ce document est une circulaire  REGIME CNRACL- FORFAITISATION DU CAPITAL-DECES

AVANCEMENT GRADE

ce document est une circulaire  Avancement de grade 2017 - Anciennes conditions

ce document est une circulaire  Avancement de grade 2017 - Nouvelles conditions

C

Cadre d'emplois

ce document est une circulaire  Avancement de grade 2010

ce document est une circulaire  Filire administrative : cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux

ce document est une circulaire  Filire animation : cadre d'emplois des adjoints territoriaux d'animation

ce document est une circulaire  Filire culturelle : cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine

ce document est une circulaire  Filire police : cadre d'emplois des agents de la police municipale

ce document est une circulaire  Filire police : cadre d'emplois des gardes champtres

ce document est une circulaire  Filire sociale : cadre d'emplois des agents territoriaux spcialiss des coles maternelles

ce document est une circulaire  Filire sociale : cadre d'emplois des agents sociaux territoriaux

ce document est une circulaire  Filire sociale : cadre d'emplois des auxiliaires de puriculture territoriaux

ce document est une circulaire  Filire sociale : cadre d'emplois des auxiliaires de soins territoriaux

ce document est une circulaire  Filire sportive : cadre d'emplois des oprateurs territoriaux des activits physiques et sportives

ce document est une circulaire  Filire technique : cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux

ce document est une circulaire  Filire technique : cadre d'emplois des agents de maitrise territoriaux

ce document est une circulaire  Filire technique : cadres d'emplois des adjoints techniques d'tablissement d'enseignement

ce document est une circulaire  Modification du cadre d'emplois des catgories C de la fonction publique territoriale au 01/01/2007

Chmage

ce document est une circulaire  Calcul de l'allocation retour l'emploi (ARE)

ce document est une circulaire  indemnisation du chomage au 01/07/2010

Commission de rforme

ce document est une circulaire  Commission de rforme

Contrats

ce document est une circulaire  LES AGENTS CONTRACTUELS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

ce document est une circulaire  Nouvelles dispositions applicables aux agents contractuels

ce document est un modle   CDD personne en situation de handicap - Article 3-8

ce document est un modle   CDI - Reprise d'activit publique ou prive

ce document est un modle   CDI article 3-4 II

ce document est un modle   Contrat d'engagement - Absence de cadre demplois de fonctionnaire - Article3-3,1

ce document est un modle   Contrat d'engagement - Accroissement saisonnier- Article3-2

ce document est un modle   Contrat d'engagement - Accroissement temporaire- Article3-1

ce document est un modle   Contrat d'engagement - Emploi de catgorie A lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient - Article 3-3,2

ce document est un modle   Contrat d'engagement - Emploi dont la cration simpose la collectivit - Article 3-3,5

ce document est un modle   Contrat d'engagement - Emploi TNC commune moins de 1000hab - Article 3-3,4

ce document est un modle   Contrat d'engagement - Fonctions de secrtaire de mairie dans les communes- Article 3-3,3

ce document est un modle   Contrat d'engagement - Remplacement agent momentanment indisponible -Article 3-1

ce document est un modle   Contrat d'engagement - Vacance temporaire d'emploi- Article 3-2

Cotisations

ce document est une circulaire  Cotisations CNRACL et fonds de la CDC - 01/01/2016

ce document est une circulaire  Plafond de Scurit Sociale 2016

ce document est une circulaire  Tarifs CDG de l'Allier

ce document est une circulaire  Tarifs publics des missions facultatives au 01/01/2016

ce document est une circulaire  Taux cotisations Regime Gnral 2016

E

Echelle

ce document est une circulaire  Nouvelles echelles indiciaires III,IV er V

Echelonnements

ce document est une circulaire  Cration d'un_8me chelon dans les gardes dots de l'echelle 6

ce document est une circulaire  Echelonnements indiciaires : dure de carrire

Emploi

ce document est une circulaire  Bourse de l'emploi

ce document est une circulaire  Mise en oeuvre des recrutements rservs pour l'accs des agents non-titulaires l'emploi titulaire

I

L

La lettre

ce document est une fiche info  La Lettre n 1

ce document est une fiche info  La Lettre n 2

ce document est une fiche info  La Lettre n 3

ce document est une fiche info  La Lettre n 4

ce document est une fiche info  La Lettre n 5

ce document est une fiche info  La Lettre n 6

ce document est une fiche info  La Lettre n 7

ce document est une fiche info  La Lettre n 8

ce document est une fiche info  La Lettre n 9

ce document est une fiche info  La Lettre n10

M

P

Parcours professionnels, carrires et rmunration (PPCR)

ce document est une circulaire  PPCR-Dispositions applicables aux attachs territoriaux

ce document est une circulaire  PPCR-Dispositions applicables aux conseillers des APS

ce document est une circulaire  PPCR-Dispositions applicables aux fonctionnaires de cat. B relevant des cadres d'emplois Mdico-sociaux

ce document est une circulaire  PPCR-Dispositions applicables aux fonctionnaires de cat. A relevant des cadres d'emplois Mdico-sociaux et des conseillers socio-ducatifs

ce document est une circulaire  PPCR-Dispositions applicables aux fonctionnaires de cat. B relevant des cadres d'emplois Sociaux

ce document est une circulaire  PPCR-Dispositions applicables aux fonctionnaires de cat. C

ce document est une circulaire  PPCR-Dispositions applicables aux secrtaires de mairie

R

Rmunration

ce document est une circulaire  Avantages en nature au 01/01/2013

ce document est une circulaire  Cumul d'activits

ce document est une circulaire  Echelles indiciaires DGS 2000 10000

ce document est une circulaire  Frais de dplacement

ce document est une circulaire  GIPA 2013

ce document est une circulaire  Indemnit d'administration et de technicit au 01/07/2013

ce document est une circulaire  Indemnit d'exercice de mission des prfectures

ce document est une circulaire  Indemnit de sujetions horaires

ce document est une circulaire  Indemnit forfaitaire pour travaux suplmentaires

ce document est une circulaire  INDEMNITE HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES AU 01 JUILLET 2016

ce document est une circulaire  Indemnit horaires pour travaux supplmentaires au 01/01/2013

ce document est une circulaire  Indemnit spcifique de service au 01/10/2012

ce document est une circulaire  Indemnits d'astreinte er de permanence au 01/10/2012

ce document est une circulaire  Mandats locaux: Indmnits de fonction

ce document est une circulaire  Prime de fonctions et de rsultats

ce document est une circulaire  Prime de service et de rendement

ce document est une circulaire  Rgime indemnitaire

ce document est une circulaire  REGIME INDEMNITAIRE LIE AUX FONCTIONS, SUJETIONS, EXPERTISES, ET ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

ce document est une circulaire  REMUNERATION AU 01 JUILLET 2016

ce document est une circulaire  Rmunration de personnel territorial au 01/01/2013

ce document est une circulaire  SMIC et minimun garanti au 01/01/2014

ce document est une circulaire  SMIC et minimun garanti au 01/01/2016

ce document est une circulaire  Travaux supplmentaires effectus par les enseignants des coles

Retraite

ce document est une circulaire  CNRACL - Temps partiel surcotis au 01012014

ce document est une circulaire  Cotisations CNRACL et fonds de la CDC - 01/01/2014

ce document est une circulaire  Cotisations IRCANTEC 01/01/2013

ce document est une circulaire  Cotisations IRCANTEC 2016

ce document est une circulaire  Dpart anticip pour carrires longues

ce document est une circulaire  Taux cotisations CNRACL 2016

S

Scurit sociale

ce document est une circulaire  Plafond de Scurit Sociale 2014

Solidarit

ce document est une circulaire  Contribution de solidarit au 01/01/2013

ce document est une circulaire  Journe de solidarit pour l'autonomie des personnes ages et des handicapes

T